حادثة شغل مقرونة بحادثة سير

Demandée il y a 6 ans

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السلام عليكم
عملت حادثة شغل مقرونة بحادثة سير ولدي مدة 5 ايام حيث قمت بالادلاء بشهادة طبية لدى الشركة لكن طالبتني بمحضر الشرطة وعندما طالبت من الشرطة السير المحضر قالت لي حتى يرجع من عند المحكمة وانتهت مدة 5 ايام ماذا يجب ان افعل؟

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1 Réponse

دليلك القانوني

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أنا لم أفهم جواب الشرطة " حتى يرجع من المحكمة"
لأن المفروض أنه إذا أنجزت الشرطة محضرا بالحادث توجهه للمحكمة، ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 2 ans)