تصحيح الامضاء

Demandée il y a 8 ans

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ما هي المدة القانونية التي يمكن لشخص ان يضع خلالها امضاءه بمصلحة تصحيح الامضاءات؟

كما هو معلوم سنة فهل هناك قانون صريح في هذا الشأن؟

1 Réponse

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الإشهاد على صحة الإمضاء هو شهادة السلطة المختصة على صحة الإمضاء الذي يضعه المعني بالأمر على وثيقة معينة أمام أنظارها.ولا ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 mois)