السلام عليكم رفعت على زوجي دعوة النفاقة ورفع هو دعوة الرجوع البيت الزوجية وحكمت المحكمة عليه بدفع النفاقة لي والى إبني ورفضت له المحكمة دعوة الرجوع البيت الزوجية لأنني كنت قد رفعت عليه شكاية العنف وحكمت المحكمة عليه بشهرين حبس موقوف النفيد. سؤالي هو هل يمكن له الإستئناف في دعوة الرجوع والنفاقة؟ وهل المحكمة ستحكم لصاليحه
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إن الأحكام الإبتدائية تبقى معرضة للطعن بالإستئناف ولو كانت مشمولة بالنفاد المعجل.
أما بخصوص الحكم الصادر في الموضوع، فهو منصف ومعلل. فيمكن لك تنفيد حكم النفقة بواسطة مفوض قضائي، ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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