السلام عليكم عندي سؤال الله ابارك فيكم وجازيكم خيرا اساتدتنا الكرام ضاع مني في ظروف غامضة ايصال الاداء يخص ادارة التسجيل اي رسوم التسجيل. سؤال دو علاقة بالسؤال السابق ما الحل لتصحيح عقد بيع عرفي لحق مشاع علما ان البائعة توفيت
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العقد المسجل يحمل مراجع التسجيل وتاريخه والمبلغ المؤدى، ومن يطلب منك الوصل يريد ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
وما هو سؤالك ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
هل العقد العرفي تم تسجيله و في أي تاريخ
تسجل على ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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