Je suis marié depuis 18 mois à une femme agressive. Notre dernière dispute s'est solde par ma désertion du foyer conjugal après être mordu au bras et frappé par un objet solide causant la félure d'une de mes côtes. Seulement la chère épouse a pu, usant ses relations, se faire établir certificat de complaisance avec une ITT de 25 jours, bien que je ne l'est pas touché. Une plainte fut déposée etje fut appelé pour donner ma version des faits. Moi-même j'ai déposé un certificat de 15 jours d'ITT. En lisant certains sites et les articles codes correspondant du code pénal, j'ai réalisé que je risque une peine avec ou sans sursis et une amende. Est-ce que je risque vraiment d'être inculpé et jugé? est-ce que c'est possible de la trainer elle aussi pour échange de coups et blessures pour avoir les même peine. Comment je fait pour prouver que le certificat est complaisant et qu'elle fait une fausse déclaration pour me nuire et en tirer un aventage financier ou morale. Commenet je fait pour me défendre devant le procureur? Merci infinimement pour votre aide précieuse.
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Comme vous avez cité, avec la durée de 25 jour D'incapacité vous risquez une peine lourde d'emprisonnement, d'un à trois ans et une amende de 200 152 à 1.000 dirhams. Art 401 CP
Alors que vôtre femme ne risque qu'une peine d'emprisonnement d'un mois à un an et d'une amende de 200150 à 500 dirhams ou de l'une de ces deux peines seulement. Art 400 CP
Le certificat médical est un moyen qui prouve le dommage subi, mais il ne prouve pas que vous êtes à l'origine de ce dommage.
Comme tous moyens de preuve, le certificat médical est contestable, soit d'une manière directe par voie d'une contre expertise ou soit indirectement par une récusation du médecin.
L'expertise médicale doit être faite par un expert assermenté et non par n'importe quel médecin c'est la première chose à observer.
Vous pouvez nier votre responsabilité, c'est à votre femme et au parquet de prouver le contraire .
Pour votre défense vous aurez besoin d'un avocat, il est préférable de choisir une avocate dans votre cas.
NB La relation entre conjoints doit garder son caractère sacré , loins des morsures et de voies de fait .
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