هل يمكن لمحكمة الاستئناف قبول طلب تصحيح المسطرة في الجلسات الاولى من الدعوى المتعلقة باستحقاق قطعة ارضية غير محفظة علما ان المستشار المقرر اعاد الملف الى الجلسة لمناقشته وشكرا.
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ماذا تقصد بتصحيح المسطرة بالضبط.
يجب ...
يجب ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)