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تصحيح المسطرة

Demandée il y a 8 ans
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هل يمكن لمحكمة الاستئناف قبول طلب تصحيح المسطرة في الجلسات الاولى من الدعوى المتعلقة باستحقاق قطعة ارضية غير محفظة علما ان المستشار المقرر اعاد الملف الى الجلسة لمناقشته وشكرا.

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ماذا تقصد بتصحيح المسطرة بالضبط.

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
Bravos

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