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توقيت محاضر الاستماع

Demandée il y a 8 ans
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لاحضت ان موظفين عمومين استمعا الى ثلاث اشخاص في نفس الوقت اي بالاشارة الى نفس الساعة والدقيقة. فهل هذا جائز؟ ام هناك شبهة زور في المحاضر

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
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الاستماع للشهود

Demandée
Répondu il y a 9 ans par أيمن - رجل قانون
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تناقض بين محاضر التفتيش ومحاضر الاستماع

Demandée
Répondu il y a 7 ans par دليلك القانوني
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محضر الاستماع لمندوب الاجراء

Demandée
Répondu il y a 7 ans par أيمن - رجل قانون
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جنحي ضبطي عادي +تقرير+محاضر الاستماع

Demandée
Répondu il y a 7 ans par هشام المستشار
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الطعن في محضر استماع

Demandée
Répondu il y a 5 ans par أيمن - رجل قانون
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