1 Réponse
1.4k Vues

توقيت محاضر الاستماع

Demandée il y a 7 ans par Ali Bachar
1.4k Vues

لاحضت ان موظفين عمومين استمعا الى ثلاث اشخاص في نفس الوقت اي بالاشارة الى نفس الساعة والدقيقة. فهل هذا جائز؟ ام هناك شبهة زور في المحاضر

Commentaire

1 Réponse
0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
حسب قواعد الاستماع إلى الشهود يجب أن ...

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
  1. Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
  2. Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
  3. Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
  4. Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
  5. Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h
il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
2.6k Vues

الاستماع للشهود

Demandée par Osama
Répondu il y a 9 ans par أيمن - رجل قانون
2.6k Vues
1.4k Vues

تناقض بين محاضر التفتيش ومحاضر الاستماع

Demandée par Ali Bachar
Répondu il y a 7 ans par دليلك القانوني
1.4k Vues
3.4k Vues

محضر الاستماع لمندوب الاجراء

Demandée par محمد
Répondu il y a 7 ans par أيمن - رجل قانون
3.4k Vues
960 Vues

جنحي ضبطي عادي +تقرير+محاضر الاستماع

Demandée par kamal alam
Répondu il y a 7 ans par هشام المستشار
960 Vues
5.1k Vues

الطعن في محضر استماع

Demandée par Ali Bachar
Répondu il y a 4 ans par أيمن - رجل قانون
5.1k Vues