السلام عليكم.
ما هو الحل اذا اخطأ مأمور التنفيذ في محضر التنفيذ و لم يُنفذ بالضبط ما حكمت به المحكمة من ارجاع الحالة الى ما كانت عليه لارض فلاحية ( اراضي الجموع ) حيث ان مساحة الارض التي تم تنفيذها ليست هي المساحة التي ثم الحكم بها ( مساحة غير مكتملة) .
هل يمكن اعادة التنفيذ من جديد؟ و ما هي الاجراءات التي تخول ذلك؟
شكراً
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هو تنفيذ غير كامل ويكفي إثبات ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)