أنا وأخي لدينا شقة خمسين في المئة لكل واحد منا.
هل يحق لي استئجار الشقة بدون إذنه؟
هل له الحق في طرد المستأجر؟
شكرا لكم على مجهوداتكم الطيبة، جزاكم الله خيرا
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1.1k Réponses - Consultant Expert
لا يحق لك كراءها لأنك لا تملك 3/4 الأسهم إنما يمكنك اللجوء إلى المحكمة لتقرر ما يجب عمله بشأن الشقة.
وفي هذا الصدد ينص القانون على ما يلي:
الفصل 971 من ...
وفي هذا الصدد ينص القانون على ما يلي:
الفصل 971 من ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)