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إثبات ملكية عقار غير محفظ
Demandée il y a 7 ans
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اخي اشترى قطعة ارضية و بنى بيتا و سجله باسم الوالدة. بعد فترة حررت الام شهادة إثبات ان البيت بيته في مقاطعة من مقاطعات المدينة.
السؤال هل هذه الشهادة كافية بإثباته حقه في حالة توفيت الام ام ان شهادة الملكية التي بحوزة الوالدة أقوى قانونيا من هذه الشهادة؟ جزاكم الله خيرا!
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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لم لا تنقل ملكية البيت له على شكل صدقة او هبة لدى موثق او عدل ثم بعدها يقوم بتسجيله في المحافظة