1 Réponse
3.7k Vues

عقد الصدقة عند العدول

Demandée il y a 7 ans
1 réponse choisie
3.7k Vues

سلام عليكم
ابي لديه شقة محفظة باسمه وقام بعقد صدقة عند العدول لي ولأختي وقمنا بتسجيله و تحفيظه باسمنا لانه ليس لنا أخ .....
هل ممكن لاخوة ابي ان يطعنو في العقد بعد عمر طويل ونحرم من الارت ؟؟

Commentaire

1 Réponse
لا يمكن ...

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
  1. Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
  2. Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
  3. Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
  4. Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
  5. Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h
il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 ans)

Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés 

7.6k Vues

شروط صحة عقد الصدقة

Demandée
Répondu il y a 8 ans par أيمن - رجل قانون
7.6k Vues
26.8k Vues

استفسار عن عقد الصدقة

Demandée
Répondu il y a un an par jamal hajji
26.8k Vues
10.1k Vues

ابطال عقد الصدقة

Demandée
Répondu il y a 8 ans par دليلك القانوني
10.1k Vues
5.9k Vues

ابطال عقد الصدقة

Demandée
Répondu il y a 8 ans par دليلك القانوني
5.9k Vues
6k Vues

تصحيح عقد شراء عند العدول

Demandée
Répondu il y a 4 ans par عفراء
6k Vues