السلام عليكم احتاج لجواب جزاكم الله
لدي سيارة اشتريتها بوكالة عندما اردة بيعها لشخص اخر اخبروني ان الوكالة انتهت صلاحيتها ومالك السيارة الاول لن يقبل بتجديدها معي اريد جواب جزاكم الله خير الجزاء
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
الوكالة لا تنتهي حسب مقتضيات الفصل 929 من قانون الالتزامات والعقود إلا بأحد الأسباب التالية:
أولا - بتنفيذ العملية التي أعطيت من أجلها؛
ثانيا - بوقوع الشرط الفاسخ الذي علقت عليه، أو بفوات الأجل الذي منحت ...
أولا - بتنفيذ العملية التي أعطيت من أجلها؛
ثانيا - بوقوع الشرط الفاسخ الذي علقت عليه، أو بفوات الأجل الذي منحت ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un an)
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أولا القائل لك بأن الوكالة انتهت صلاحيتها ما لم يذكر فيه تحديد فقد كذب عليك.
ثانيا ابحث عن المشتري واملآ مطبوع ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 9 jours)
1 Commentaire
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
هل البطاقة الرمادية ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a un an)
2 Commentaires
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كتكتب لتزام كتحمال مسؤلية على مدة التي ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a un an)
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