قام ابي بشراء قطعة ارضية فلاحية على الشياع من طرف بعض الورثة ..
مؤخرا اكتشفنا ان القطعة الأرضية محفضة وما زالت في اسم الورثة .
القطعة اشتراها ابي على الشياع حسب القسمة دون الإشارة إلى الرسم العقاري حسب عقد البيع.
السؤال هو: هل يمكن للعدول ان يصحح أو يشير إلى الرسم العقاري في العقد ؟
تانيا : ادا كان العدول متوفى ؟
ودالك بدون حضور البائعين لان أغلبيتهم متوفين
1 Commentaire
6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
إضافة ملحقات العقود شيء شائع لدى العدول، ولكن في مثل حالتك لا أعتقد أنه في الإمكان إضافة رقم الرسم العقاري إلا بحضور جميع ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 3 mois)
و الموثق ايضا مطالب بالملحقات لكنه ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 3 mois)
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اقترح عليك التواصل مع ورثة البائعين و اعمال ملحق تأكيدي للبيع و اصافة الرسم العقاري فيه