كيف اثبت ملكية عقار غير محفظ

Demandée il y a 8 ans

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اشتريت منزلا من طابق أرضي و طابقين علويين مند عشر سنوات/ رفعت دعوى الإفراغ لأجل الاحتاج ضد المكتري الدي يكتريه لنفس المدة، فحكمت المحكمة بعدم القبول لأن الطابق العلوي الثاني، موضوع الدعوى، لا وجود له في الرسم العقاري ( الطابق الأرضي و الطابق العلوي الأول محفظان ). من فضلكم، كيف أثبت ملكيتي لهدا الطابق أمام المحكمة، علما أنه تعدر علي تحفيظه بسبب بناء قديم في البهو.و لكم جزيل ااشكر.

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

هذه المحكمة الله يهديها.

تطبيق نظرية الالتصاق تعني أن من يملك الأرض ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 3 ans)