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تكلفة تحفيظ مبنى على أرض محفظة لشخصين
Demandée il y a 3 ans
Marqué comme urgent il y a 3 ans
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لدي بقعة مشتركة مع والدتي ومحفظة بنسبة النصف لكل واحد. ما هي الوثائق و تكلفة التحفيظ للمبنى المنشأ على هذه البقعة . علما اننا نريد تحفيظ المبنى باسمنا وبنسبة النصف لكل منا دون تقسيم لأجزائه. وهل يلزم في هذه الحالة اعداد ملف تقني ؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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بالنسبة للملف التقني لا يجب إعداده إلا إذا كانت هناك رغبة منكما في فرز أنصبة وترك أخرى شائعة ، بمعنى أنكما تريدان الدخول في نظام الملكية المشتركة في المبنى والأرض كما هي منظمة بالقانون رقم 18.00 المتعلق ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)