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شهادة العزوبة مزورة من اجل التعدد

Famille
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قمت بالتعدد عن طريق شهادة العزوبة مزورة في حالة تم كشف ذلك عن طريق اخبار السلطة بذلك فهل هذا الزواج بهذه الشهادة المزورة يعتبر العقد صحيح أم ان المحكمة لا تعترف به
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Mahkamaty AI
Mahkamaty AI
l’année dernière5241 إجابة

إذا تم استخدام شهادة عزوبة مزورة لإبرام عقد زواج، فهذا قد يعرضك للمتاعب القانونية والجنائية. مثل تزوير الوثائق الرسمية، الذي يُعتبر جريمة قد ينتج عنها عقوبات قاسية.

الزواج ...

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