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سوال عن ارض جماعية
Demandée il y a 7 ans
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نحن ثلاثة اخوة نتصرف في ارض تصرف فيها ءاباؤنا واجدادنالمدة تزيد عن ستين فقمنا من اجل اجراءات التحفيظ فقام احد الاشخاص بالتعرض يدعي انها ملك لاجداده سؤالي هو من له الحق في تحفيظ هذه الارض علما اننا نتصرف فيها اكثر من ستين سنة وشكرا لكم
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
أنتم طلبتم التحفيظ، وهم تعرض على ذلك ومكلف بإثبات ما يدعيه، إذا ثبتت له الحيازة ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)