لدينا منزل في موقع ممتاز . له واجهتين . بحكم اني اعمل في مجال المقاهي قررت ان افتح مقهى في منزلنا . مع الالتزام بالمساطر القانونية . مع العلم اني اريد اخد قرض من البنك . لكن عند الاستشارة على ترخيص للاستغلال مقهى انهم من بين الملاحظات التي لاحظت ان المحل يجب ان يكون تجاري .
هل يمكن تحويل محل سكني ارضي الى محل تجاري او حرفي
وما هي الاجراءات لاسنغلال هدا المحل .
وهل هناك حل لاستغلال المحل كيفما كانت حالته القانونية .
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
حتى يصبح محلا تجاريا عليك أن تراجع مصالح البلدية ( مصلحة الرخص والتصاميم ) فيما إذا ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 5 mois)