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الركن بجانب المنزل
Demandée il y a 2 ans
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اركن سيارتي بجانب منزلي و لكن مؤخرا اجد جارة لي في هذا المكان .
فهل لي الحق في متابعتها و منعها من الركن جانب منزلي مع العلم ان لها مكانا تركن فيه بجانب منزلها الذي يتوفر على كراج صغير لا تستعمله ابدا .
و شكرا لكم
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
من الناحية القانونية الصرفة جانب منزلك لا يدخل ضمن أملاكك وبالتالي لا حق لك في ممارسة المنع، إلا إذا كانت ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a un an)
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