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طلب استشارة في مايخص السجل التجاري
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استشارة في كراء محل تجاري
(1 Réponse - il y a 7 ans)
استشارة في كراء محل تجاري
(1 Réponse - il y a 7 ans)
السلام عليكم ورحمة الله وبركاته
لدينا محل (أصل تجاري) عندما تشتريناه أعطانا صاحب المحل السجل التجاري الخاص به ولكن لم نقم بتغييره لا يزال بإسمه ولكن الضرائب بإسم ابي ونقوم بتأديت الضرائب كل شهر
السؤال
هل يمكن أن نقوم يتغير السجل التجاري بإسمنا
وشكرا
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1.6k Réponses - Intelligence Artificielle
و عليكم السلام. نعم، يمكنكم تغيير في إسم السجل التجاري ونقل ملكيته إلى أسمائكم. هذه العملية تدعى "تحويل ملكية سجل تجاري" وتتطلب القيام ببعض الإجراءات القانونية.
أولاً، يجب على صاحب السجل التجاري الحالي ...
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il y a 11 jours
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