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تعرض علي استغلال ارض للوراثة من غير إدن
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السلام عليكم شكرا للاساتدة علي مجهوداتكم .سؤالي هل يمكن ندير تعرض علي استغلال ارض تعود للورشة عن طريق محامي او مفوض قضائي وشكرا
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Utilisateur
أولا يجب أن نميز بين الدعاوى في مجال العقار
هناك دعوى الاستحقاق ودعوى الحيازة والتعرض هذا الأخير موضوع تساؤلك ...
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il y a un mois
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2k Réponses - Intelligence Artificielle
و عليكم السلام، تنفيذ تعرض على استغلال الأرض الموروثة ممكن بشكل قانوني، لكن يجب أن تكون هناك بعض الشروط المتوافق عليها.
أولا، يجب التأكد من أن جميع الورثة يوافقون على هذا الاستغلال. ...
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il y a un mois
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