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ما هي عقوبة شخص يقود سيارة برخصة قيادة شخص اخر و تسبب بحادث سير مع اصابات
Demandée il y a 4 mois
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عقوبة شخص يقود سيارة و لا يمتلك رخصة سياقة تسبب بحادت مع سيارة مركونة و اصابات الراكبين منهم اطفال مع محاولة الفرار ؟
علما انه لديه سوابق
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
إذا تجاوز شخص يقود سيارة حقوق الطريق وتسبب في حادث سير وليست لديه رخصة قيادة صالحة أو يقود باستخدام رخصة قيادة شخص آخر، فيجب أن يتعامل معه القانون وفقًا لأحكام مدونة السير.
تنص المادة 184 من مدونة السير ...
تنص المادة 184 من مدونة السير ...
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il y a 4 mois
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