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ماهي التعديلات الجديدة المتعلقة بحسن السيرة
Demandée il y a 3 mois
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هل تم اعتماد ماقاله السيد وزير العدل بخصوص تلقائية حسن السيرة.وماهي المدة لاصحاب تعدد السوابق او الجنح.وهل يتم حساب من يوم انتهاء الجنحة الأخيرة او كل جنحة على حدة
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
حسب التعديل الجديد في مدونة العقوبات، فقد أصبح الحصول على "حسن السيرة" تلقائيًا بمرور مدة معينة على العقوبة بدون الحاجة إلى المرور بأي إجراءات أو إصدار أي قرارات قضائية.
بالنسبة ...
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il y a 3 mois
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