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بخصوص ثبوت عدم صلاحية شهادة طبية
Demandée il y a 3 mois
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Une consultation similaire a été postée et répondue:
مدة صلاحية شهادة التسليم
(1 Réponse - il y a 7 ans)
مدة صلاحية شهادة التسليم
(1 Réponse - il y a 7 ans)
لدى اخي شهادة طبية في حدود 15 يوما شكك في صلاحيتها )مدة اطول من اللازم)، ان ثبت عدم صلاحيتها فما هي العقوبة التي قد يتعرض لها ؟ و كيف يمكن تجنبها ؟
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
في المغرب، يُعتبر تقديم شهادة طبية غير صالحة أو مزورة جريمة، وتعرقل سير العدالة، ويمكن أن يواجه أخيك عواقب قانونية جدية. de القانون الجنائي المغربي ينص على أن تقديم وثائق مزورة يمكن أن يؤدي إلى السجن لمدة ...
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il y a 3 mois
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