هل السوابق العدلية للطرف الاجنبي تمنع من الزواج بالمغرب

Demandée il y a 3 mois

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
عقد الزواج الاجنبي بالمغرب
(4 Réponses - il y a 7 ans)

هل اذا كان الطرف الاجنبي لديه سوابق عدلية مدة السجن 10 شهور في امريكا هل ذلك سوف يمنع الزواج وهل هناك حل
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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

بالنسبة للسوابق العدلية، القانون المغربي لا ينص بشكل صريح على منع الشخص ذو السوابق العدلية من التزوج في المغرب. وفقاً للقانون، يُطلب من الشخص الأجنبي أن يقدم شهادة سوابق عدلية، ولكن هذا ...

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il y a 3 mois

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