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هل يوجد قانون يمنع تربية القطط في السكن المشترك؟
Demandée il y a 3 mois
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هل وضع القانون المغربي شروطا لتربية القطط في السكن المشترك؟ هل إذا أرادت جارتي وضع شكاية لأنني أربي القطط في السكن المشترك بحيث لا يسببون اي ضرر كان هل ستربح القضية؟ وهل يمكن للقضاء أخذ القطط مني ؟
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
في القانون المغربي، لا يوجد قانون محدد يمنع تربية القطط في السكن المشترك. مادامت القطط لا تسبب ضررا مباشرا للجيران، سواء من حيث الضوضاء الزائدة أو التلوث أو تعريض الصحة للخطر، فإن تربية القطط في جوانب ...
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il y a 3 mois
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