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الجمع العام الاستثناءي

Demandée il y a 2 mois
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Une consultation similaire a été postée et répondue:
الجمع العام للجمعية
(Réponse - il y a 9 ans)

حسب المادة 4 يمكن عقد جمع عام استثنائي كلما دعت الضرورة لذلك المرجو منكم معرفة مدة ولاية المكتب الدي ينتخب من خلال الجمع العام الاستثناءي و شكرا

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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
حسب ما هو مشروع في القانون المتعلق بالملكية المشتركة في المغرب، مدة ولاية المكتب التي تنتخب من خلال الجمع العام الاستثنائي هي ثلاث سنوات. ويجدر الإشارة ...

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il y a 2 mois

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