عقوبة الاعتداء على السيارات

Demandée il y a 2 mois

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
عقوبة السجن لشخص قام بتكسير زجاج السيارات
(1 Réponse - il y a 9 ans)

السلام عليكم
لقد قام شخص بكسر زجاج سيارتي و مجموعة من السيارات الاخرى هل يعاقب القانون المغربي حبسيا على هذا النوع من الجرائم و شكرا

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

و عليكم السلام،
نعم، في حالة الإعتداء على سيارات وكسر الزجاج، يمكن تطبيق الضمان الجنائي حسب القانون المغربي. طالما ...

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il y a 2 mois

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