قضية خيانة الامانة

Demandée il y a 2 mois

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
خيانة الامانة
(1 Réponse - il y a 7 ans)

من فضلك هل هادا وضع عادي شخص متهم بخيانة الامانة لأنه ترك العمل دون إعلام و مر من النيابة العامة تم التحقيق الان مرت ١٥ يوم على انتهاء التحقيق و لم يتم تحديت وضع المتهم الذي لا يزال محتجز منذ شهر و رقم الملف غير متوفر حسب المحامي ما الإجراء الممكن اتخاده شكرا

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

في حالة اتهام شخص بخيانة الأمانة بناءً على ترك العمل دون إعلام، يجب اتباع الإجراءات القانونية الملائمة.

عند النظر في هذه الحالة، يرجى ملاحظة أن مجرد مرور 15 يومًا ليست فترة طويلة بمقاييس العدالة الجنائية. ...

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il y a 2 mois

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