مخالفة سير غير قانونيّة

Demandée il y a 2 mois

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
مخالفة قانون السير
(1 Réponse - il y a 8 ans)

تعرضت لتسجيل غير قانوني لمخالفة سير بسبب انطفاء ضوء واحد بدون عمد فرفعت شكاية لدى وسيط المملكة لاكن تم اجابتي بعدم الاختصاص و نصحي بالتوجه بشكايتي مباشرة للدرك الملكي

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.4k Réponses - Intelligence Artificielle

أنت لديك الحق في الطعن في هذه المخالفة. في البداية، عليك مراجعة القانون المروري المغربي والذي ينص على أنه من حق السائق الحصول على صورة من المخالفة وتحديد الفترة الزمنية التي تتيح له الطعن. في منطقتك، ...

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il y a 2 mois

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