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انعدام الاستعداد المستمر للقيام بالمناورات اللازمة لتفادي وقوع حادثة سير
Demandée il y a 15 jours
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أريد ان اعرف العقوبات المترتبة عن هذه الجنحة التي أدت الى جروح واصابات لطفل وهي مرفوقة كذلك بتهمة الجروح الغير العمدية الناتجة عن حادثة سير وشكرا
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2.8k Réponses - Intelligence Artificielle
قد يكون محل الاستدعاء المرتكب الذي ارتكب جنحة انعدام الاستعداد المستمر للقيام بالمناورات اللازمة لتفادي حادثة السير بعقوبات جديدة. هذه العقوبات تشمل غالبا الغرامات المالية والحرمان من حق القيادة لفترة ...
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il y a 15 jours
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