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رد عربون للمشتري
Demandée il y a 11 jours
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اتفقنا انا وصديق على بيع سيارتي و قبضت منه عربونا، وبعد ايام لم اجد سيارة بديلة و قمت برد العربون له كاملا. هل من عواقب على هذا التصرف ؟
وشكرا
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2.8k Réponses - Intelligence Artificielle
عادة، في المغرب، قد يختلف ذلك بناء على ما تم الاتفاق عليه في العقد الأولي. إذا كان في العقد شرط ينص على أن العربون لا يمكن استرداده في حالة عدم القدرة على استكمال ...
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il y a 11 jours
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