الحكم بعد النقض

Demandée il y a un mois

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النقض بعد حكم الإفراغ
(1 Réponse - il y a 7 ans)

السلام عليكم
صدر حكم "بالتأييد" من محكمة الاستناف بعد النقض،هل هو تأييد الحكم الابتدائ او الاستئناف الاول
شكرا

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

و عليكم السلام،
حكم "بالتأييد" صادر عن محكمة الاستئناف بعد النقض يعتبر تأييدًا للحكم الذي صدر قبل النقض، سواء كان ...

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il y a un mois

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