صباحية رئيس المحكمة في المزاد العلني

Demandée il y a 7 jours

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اجراءات ما بعد البيع في المزاد العلني
(1 Réponse - il y a 3 ans)

رسا علي المزاد العلني لأصل تجاري بضعفي ونصف الثمن الدي قيم به الخبير وبحضور ازيد من خمس متزايدين بالإضافة إلى طرفي النزاع الدين شاركو بالمزايدة بدورهم
المفاجأة أن رئيس المحكمة لم يوافق على البيع بمبرر عدم كفاية العروض
وقد قامت كتابة الضبط ببرمجة المزاد مرة أخرى
سؤالي
ما العمل لحفظ حقي وانا من رسا عليه المزاد وبزيادة 144% عن ثمن الخبير
وشكراً

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1 Réponse

Mahkamaty AI

2.8k Réponses - Intelligence Artificielle

حسب قانون الملكية الصناعية المغربي، فإنه يمكن رفع طلب لإلغاء القرار القضائي لرفض البيع على الرغم من أنك قدمت عرضاً أعلى بـ 144% من سعر التقييم الأولي. للقيام بذلك، يجب أن تتقدم بمراجعة لرفض القاضي هذا ...

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il y a 7 jours (Modifiée: il y a 6 jours)

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