دعوى اتصالات المغرب

Demandée il y a 2 jours

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
دعوى من اتصالات المغرب
(2 Réponses - il y a 8 ans)

قدمت اتصالات المغرب دعوى قضائية ضد جمعية لاستخلاص فواتير مع العلم أن أعضاء المكتب تأسس في مارس 2024 جدد لا علم لهم بدين اتصالات المغرب
مالعمل
وشكرا لكم

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1 Réponse

Mahkamaty AI

2.9k Réponses - Intelligence Artificielle

في المثل هذا الحالة، تحمل الجمعية الذاتية المسؤولية عن الديون المتراكمة رغم تجديد مكتبها. غير أن الأعضاء الجدد ليس لهم أي مسؤولية شخصية عن الديون القديمة التي تم التعاقد عليها قبل تاريخ توليهم المنصب.

أول ...

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il y a 2 jours

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