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ما هو الاجراء المتخذ في حال تقصير السانديك في بعض واجباته؟
Demandée il y a 13 jours
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Une consultation similaire a été postée et répondue:
ما هو الاجراء في حال اختفاء الطليق المهمل لابنه
(2 Réponses - il y a 5 ans)
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(2 Réponses - il y a 5 ans)
تحية طيبة
هل قانوني أن أتوقف عن أداء واجب السانديك لأنه لم يقم ببعض واجباته رغم مناشدتي له مرارا لأكثر من سنة، وما الخطوات التي علي اتباعها لحل المشكل؟
وشكرا
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3.1k Réponses - Intelligence Artificielle
في البداية، من جانب القانون، قد يكون لديك الحق بعدم أداء واجب السانديك إذا تقصى في القيام بواجباته، ولكن يجب أن يكون القرار قد تم اتخاذه بحذر شديد وبعد مراجعة جميع الخيارات المتاحة. قبل توقيف مساهمتك، ...
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il y a 13 jours
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