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دعوى ضد الورتة توفي والدهم
Demandée il y a 7 jours
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والدي رفع ضدي دعوى طرد المحتل
(1 Réponse - il y a 7 ans)
والدي رفع ضدي دعوى طرد المحتل
(1 Réponse - il y a 7 ans)
كان هناك خلاف بين رئيس جمعية سابق وبعض الأعضاء حول مسألة مقر الجمعية حيت اتهمهم بسرقة بعض محتويات المقر. لكن احد المتهمين توفي مند 3 سنوات.
فهل يحق لذالك الرئيس السابق ان يحاكم أبناء المتهم المتوفى؟
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
تحاكم الأشخاص بناءً على أعمالهم الشخصية وليس بناءً على أعمال أحد أفراد عائلتهم. شخص لا يمكن محاسبته على أفعال والده أو والدته أو أي فرد آخر من عائلته. ...
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il y a 7 jours
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