افراغ محل تجاري تابع لاملاك البلديه

Demandée il y a 12 heures

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
محل تجاري تابع للأملاك البلدية
(1 Réponse - il y a 8 ans)

سلام عليكم
كان ابي اكترى محل تجاري تابع لاملاك البلديه للمكتري مند 2020 بدون عقد الكراء وعندما توفي ابي طالبنا نحن الورته بالافراغ ولم يريد الافراغ علما انه يادي تمن الكراء
مادا نفعل وماهي الاجراءات التي نعمل في حقه وجزاك الله خيرا

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

وعليكم السلام،
أولا، من الجدير بالذكر أن عدم وجود عقد كراء مكتوب لا يعني بالضرورة أن العقد غير قائم. حتى في حالة الكراء الشفهي، هناك التزامات قانونية تتعلق بجميع الأطراف.

بشأن مشكلتكم، عليكم أولاً أن ...

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il y a 12 heures

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