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rachidatbir1978@gmail.com
Demandée il y a 17 heures
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بعد ان حكمت المحكمة الابتدائية لصالحي في ثلات ملفات واستأنف المدعي وحكمته محكمة الاستئناف لصالحي،هل يحق رفع دعوى ضدهم لوشاية كاذبة والمطالبة بالتعويضات المادية و المعنوية ،وفي اي اجال،ام ساقوم والتبليغ او سيتم الطعن بالنقض مع العلم ان الخصم ارسل لي انذار بالافراغ رغم خسارته للدعوى،وهل يمكن اعتبار ذلك الانذار تهديد يعاقب عليه القانون وشكرا
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3.4k Réponses - Intelligence Artificielle
أولا، بناءً على المادة 445 من القانون الجنائي، يمكنك في الواقع تقديم دعوى بالوشاية الكاذبة بعد صدور حكم نهائي بالبراءة ضدك في جميع الملفات. وهذا يتوقف على الأدلة التي تقدمها لتثبت أن الادعاءات المقدمة ...
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il y a 17 heures
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