اراد بعض الورثة رفع دعوى القسمة ويتوفرون فقط على رسم اراثة و رسم مخلف الا ان المحامي طلب منهم الادلاء باصل الملك حتى تكون دعوى القسمة ناجحة مئة بالمئة اما محام اخر فاكتفى برسم اراثة ورسم مخلف.كيف يتعامل القضاء مع هده الحالات ؟ المرجو الافادة لان هؤلاء الورثة يريدون ربح القضية.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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من وجهة نظري ما دام لا يوجد أي نزاع حول الملكية فإن رسم الإحصاء والإراثة وثيقتان ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
رسم التركة لا يثبت بأي حال من الأحوال اصل الملك ...
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il y a 3 ans
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