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سانديك و مهامه

Demandée il y a 9 ans
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مهام ساندك و أجرته جزاك الله خيرا على هذا الموقع الرائع

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تناط بوكيل الاتحاد أو السنديك على وجه الخصوص المهام التالية :

- تنفيذ مقتضيات نظام الملكية المشتركة الموكول إليه القيام بها ؛

- تنفيذ مقررات الجمع العام ما لم يتقرر إسنادها لمجلس الاتحاد أو للمالك أو ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
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Répondu il y a 8 ans par دليلك القانوني
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Répondu il y a 7 ans par elyamania
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