السلام عليكم
مالفرق بين عقد البيع و عقد التفويت. ايهما افضل
هل يمكن الطعن وابطال عقد التفويت من طرف الورثة؟
وما هي الحالة التي يبطل فيها؟
جزاكم الله خيرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
التفويت أعم والبيع أخص.
أشرح لكم.
التفويت معناه إخراج المال من ذمة صاحبه.
وهذا الإحراج قد يكون بعوض ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 7 mois)
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