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تعويض عن الضرر
Demandée il y a 9 ans
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نحن شركاء في عقار محفظ ولدينا شخص قام بالترامي على منزل داخل العقار حكمت المحكمة بتعويضه على أنه هو من قام ببناء هذى المنزل.سؤال هل يجب علينا كلنا أن نسدد هدى المبلغ وكيف؟وإذا متنع احدنا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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أغرب ما في الأمر أن المحكمة حكمت له بالتعويض عن البناء مع أن من يعوض عن البناء هو الباني حسن النية، ولا يفترض ذلك في العقارات المحفظة لأن مالكها معروف ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a un an)
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