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مراجعة نسبة مرض مهني
Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم
نسبة العجز الدائم السابق 30% غير مصححة
نسبة العجز الدائم الحالي 55% غير مصححة
الاجر السنوي الحقيقي 41460 درهم
العمر 67 سنة
كيف تحتسب نسبة العجز الجديدة؟
للاشارة فالامر يتعلق بمراجعة نسبة مرض مهني
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
أولا تجب الإشارة إلى عدم وجود قانون خاص بالأمراض المهنية يحدد كيفية التعويض عنها، ولكل ما كان قديما هو ظهير 25-6-1927 المتعلق بالتعويض عن حوادث الشغل.
وقد صدر ظهير 18-10-1945 الذي مدد مقتضيات ظهير 1927 ...
وقد صدر ظهير 18-10-1945 الذي مدد مقتضيات ظهير 1927 ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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