نقل ملكية عن طريق البيع او الهبة او غيرهما

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم ولكم الشكر. املك محلا تجاريا محفظا مناصفة مع أخي الذي اديت عنه نسبته من ثمن الشراء على ان يعيده لي فيما بعد لكنه بعدما تعذر عليه ذلك اتفقنا على نقل نسبته من الملك إلي. كيف يمكنني ذلك بأقل المبالغ. هل بمقتضى عقد هبة او شراء أو... وانتم أهل المعرفة.

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

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ليس هناك من تصرف بأقل التكاليف سوى الهبة مع ذكر العلاقة الرابطة بين الواهب والموهوب ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)