تحية خالتي تقاعدت من المهجر ولها منزل من طابقين مكري جزأ منه ملكية والجزأ الاخر ارتة مع باقي الورتة وهي التي تتوصل بالكرا بدون عقد كرا وحليا تريد ان تسكنه وهي تملك منزلا اخر تانوي تقضي فيه العطلة اي اجرا قانوني الافراغ المكتري حتى تسكن به وباقي الورتة لا مانع لديهم والمنزل المدكور اشترت جزا منه من امها والجزا الباقي وتته مع باقي الرتة وشكرا
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إذا لم تثبت احتياجها للمنزل فلا يمكن إفراغ ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
Utilisateur
ارسال انذار للمكتري بطلب الافراغ وتبيان السبب مع منحه مهلة شهرين.ويستحسن القيام بهذا الاجراء عن طريق محام.لأنه اجراء شكلي مهم تحت طائلة عدم قبول الدعوى
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
2 Bravos
0 Commentaire
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