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رخصة البناء في أرض سقوية محفضة
Demandée il y a 7 ans
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أرض فلاحية سقوية بأربع هكتارات محفضة و برسم عقاري بخميس الزمامرة لكن جميع الملاك الاراضي السقوية المجاورة يسكنون في مركز قرب الأراضي الفلاحية .
هل من الممكن اخدذ رخصة للسكن او بناء مسكن في هذه الأرض السقوية مع العلم أن ليس لي سكن في المركز ؟
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
السلام عليكم لدي نفس السؤال : لدينا ارض فلاحية سقوية محفضة في مجال حضري بمساحة 9000 متر مربع ، وتم رفض رخصة البناء لكون شهادة الملكة فيها ان الارض تخضع لمقتضيات الاستثمار الفلاحي ما هو الحل ؟
il y a 2 ans
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