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تحديد النفقة بعد الطلاق
Demandée il y a 7 ans
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هل المنح أو العلاوات تحتسب في تحديد مقدار نفقة الأبناء بعد الطلاق باعتبارها متغيرة و غير قارة، و قد لا يتقاضاها الأجير في بعض الأحيان، و هل يعتد فقط بالمدخول الشهري عند احتساب النفقة من طرف القاضي و لا يعتد بالمنح باعتبارها ليست أجرا قارا ؟
و لكم جزيل الشكر.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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نص المادة 189 من مدونة الأسرة جاء عاما وتحدث فقط عن الدخل ولم يفصل فيه.
وعليه إذا ادلى ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)