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المصاريف في حالة مقاضاة أحدهم
Demandée il y a 9 ans
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السلام عليكم
من فضلكم أريد معرفة تفاصيل الأتعاب في حالة مقاضاة أحدهم:
مثلا:قمت بمقاضاة شخص بتهمة تخريب عقار,فحكمت المحكمة عليه بدفع 2000 درهم كأضرار لي,بينما كانت أتعاب المخامي الخاص مع الخبرة 3500,
فهل هذا يعني أني دفعت 1500 درهم إضافية هباءا منثورا,أم أني يمكنني تحصيل الأتعاب التي دفعتها كاملة + 2000 درهم التي حكمت بها المحكمة
وجزاكم الله خيرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
ستأخذ 2000 درهم + أتعاب الخبرة لأنها ضمن الصوائر
أما ...
أما ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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